Accompagnement du responsable de la conformité (Management de la conformité réglementaire)
Un dispositif qui s'installe dans la durée et dont les preuves restent à jour.
En bref
- Résultat
- Un dispositif qui s'installe dans la durée et dont les preuves restent à jour.
- Idéal pour
- Responsable de la conformité d'un cabinet de courtage, ou dirigeant qui cumule cette fonction avec la direction.
- Ce que vous obtenez
- Séances de suivi mensuelles, tableau de bord de la conformité et comptes rendus d'avancement.
- Prérequis de votre côté
- Un référent désigné dans le cabinet, un créneau mensuel réservé et l'accès aux pièces nécessaires aux revues.
- Durée et charge
- 2 à 4 jours par mois, 6 à 12 mois
- Format
- Récurrent
Exemple de situation
Installer la fonction conformité dans la durée. Un dirigeant de cabinet délègue la conformité à une collaboratrice qui prend ses fonctions. Pendant huit mois, nous l'accompagnons sur le thème Management de la conformité réglementaire : calendrier de revues, procédures, échanges avec l'association.
Nous accompagnons la personne qui porte la conformité dans votre cabinet, sur le thème Management de la conformité réglementaire et sur ses sujets voisins : planification des revues, préparation des échanges avec l'association professionnelle, suivi des plans d'actions, mise à jour des procédures lorsqu'un texte change. Chaque mois, une séance de travail fait le point sur les dossiers examinés, les difficultés rencontrées et les décisions à prendre.
Nous restons dans un rôle d'appui : le responsable décide, signe et répond de ses choix devant son dirigeant et ses autorités. Nous n'occupons aucune fonction réglementée de votre cabinet. Un tableau de bord simple, tenu à jour avec vos équipes, rend visibles les actions closes, les points ouverts et l'état des justificatifs.
Déroulé de la prestation
Cadrage
Nous fixons l'objectif, les indicateurs de progression, le rythme des revues et le référent interne.
Revues régulières
Chaque mois, le consultant travaille avec l'équipe sur les situations réelles du moment liées au thème Management de la conformité réglementaire, relit les documents et participe aux comités utiles.
Coaching individuel
Les responsables bénéficient de temps individuels pour préparer leurs décisions et leurs réunions.
Mesure
Les indicateurs convenus sont suivis d'une revue à l'autre et partagés avec la direction.
Autonomie
L'accompagnement s'arrête lorsque le référent tient seul les revues et que les indicateurs sont stables ; un bilan est remis.
Livrables, format et conditions
Au terme de la prestation, vous disposez des éléments suivants, rédigés pour être présentés à votre direction, à vos associés, à une compagnie partenaire ou à l'autorité.
- Séances de suivi mensuelles avec le responsable de la conformité
- Tableau de bord de la conformité tenu à jour avec vos équipes
- Comptes rendus d'avancement et bilan de fin de période
Format et charge : récurrent, 2 à 4 jours par mois, 6 à 12 mois. Idéal pour : responsable de la conformité d'un cabinet de courtage, ou dirigeant qui cumule cette fonction avec la direction. Prérequis de votre côté : un référent désigné dans le cabinet, un créneau mensuel réservé et l'accès aux pièces nécessaires aux revues.
Exemples d'usage
Deux situations d'exemple dans lesquelles cette prestation a du sens. Ce sont des exemples construits à partir de situations courantes du secteur, pas des références clients ; les chiffres sont indicatifs et dépendent du site et du périmètre.
Installer la fonction conformité dans la durée
Un dirigeant de cabinet délègue la conformité à une collaboratrice qui prend ses fonctions. Pendant huit mois, nous l'accompagnons sur le thème Management de la conformité réglementaire : calendrier de revues, procédures, échanges avec l'association.
Suivre un plan d'actions après un audit
À la suite d'un audit sur pièces, un cabinet doit traiter douze actions sur le thème Management de la conformité réglementaire. Une séance mensuelle priorise les chantiers, lève les blocages et met à jour le tableau de bord présenté au dirigeant.
Questions fréquentes sur cette prestation
Combien de temps dure l'accompagnement et comment s'arrête-t-il ?
La charge indicative est de 2 à 4 jours par mois, 6 à 12 mois, format récurrent. L'objectif et les indicateurs sont fixés au cadrage ; l'accompagnement sur le thème Management de la conformité réglementaire s'arrête lorsque votre référent interne tient seul les revues et que les indicateurs sont stables, pas lorsque le budget est consommé. Un bilan est remis en fin de mission, avec les pratiques installées et les points de vigilance. Le nombre de jours par mois est révisable d'un trimestre à l'autre.
Quelle différence avec une formation sur ce thème ?
La formation donne les connaissances en quelques jours ; l'accompagnement fait changer les pratiques sur plusieurs mois, sur vos situations réelles. Sur le thème Management de la conformité réglementaire, nous recommandons l'accompagnement après une formation, un audit ou un écart, lorsque le sujet dépend des comportements et des routines plus que des documents. Les deux prestations se complètent : la formation ouvre, l'accompagnement installe. Les intervenants sont sélectionnés pour leur expertise du thème et tenus à la confidentialité. Une passation documentée clôt chaque prestation, pour que vos équipes reprennent le sujet sans dépendance.
Un audit d'Optédif sur le thème Management de la conformité réglementaire remplace-t-il un contrôle de l'ACPR ou de mon association ?
Non. Notre audit est un audit sur pièces : nous examinons vos dossiers, vos procédures et vos supports, puis nous rédigeons des constats argumentés et un plan d'actions. Il vous aide à préparer un contrôle et à décider de vos priorités. Il ne vaut ni contrôle de l'ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de résolution), ni vérification par votre association professionnelle, ni immatriculation à l'ORIAS (Organisme pour le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance), et personne ne peut le présenter comme une attestation de conformité. Sur le thème Management de la conformité réglementaire, nous précisons dans le devis les pièces attendues, la taille de l'échantillon et la forme de la restitution.
Demander un devis
Indiquez le site, les équipes concernées et l'échéance : nous vous répondons sous 48 h ouvrées, puis nous établissons un devis après un échange de cadrage.
Les autres déclinaisons d'accompagnement et coaching sur le thème Management de la conformité réglementaire
- Coaching individuel d'un responsable (Management de la conformité réglementaire)
- Accompagnement d'une équipe ou d'un réseau (Management de la conformité réglementaire)
Les autres types de prestation sur le thème Management de la conformité réglementaire
- Audit sur pièces du dispositif DDA (Management de la conformité réglementaire)
- Conseil en organisation de la conformité (Management de la conformité réglementaire)
- Conception de grilles, procédures et supports de conformité (Management de la conformité réglementaire)
- Évaluation de la maturité documentaire et des acquis (Management de la conformité réglementaire)
- Se familiariser avec la gestion de la conformité réglementaire
