Comprendre les bases de la responsabilité civile médicale

Ce parcours d'initiation sur le thème Responsabilité civile médicale s'adresse aux chargés d'études techniques qui abordent le sujet, dans les cabinets de courtage et les agences qui placent des risques de particuliers et de professionnels, où le choix des couvertures proposées, la preuve du conseil et le suivi des polices et des sinistres engagent le distributeur. Il pose le vocabulaire, les principes et les gestes de base à partir d'exemples commentés tirés de la distribution, puis vérifie que chacun sait où trouver les règles applicables dans son organisation et comment les lire.

Programme en modules

Le programme de ce parcours (initiation) sur le thème Responsabilité civile médicale est organisé en 5 modules, ajustés avec vous avant la session à partir de vos documents et de vos situations de travail. À l'issue de la session, les participants sont capables de mettre en œuvre chaque module dans leur contexte, dans un cabinet de courtage, une agence, un cabinet de gestion de patrimoine ou un réseau.

1. Module 1 : Comprendre les bases de la responsabilité civile médicale

   Apports et vocabulaire, exemples commentés tirés du courtage et de la distribution.

2. Module 2 : S'initier au cadre juridique et réglementaire

   Démonstration pas à pas, puis exercice guidé sur un cas simple.

3. Module 3 : Découvrir les garanties et exclusions courantes

   Lecture des règles applicables dans votre organisation et repérage des documents de référence.

4. Module 4 : Identifier les acteurs et les responsabilités impliquées

   Mise en situation courte, questions-réponses et synthèse des points à retenir.

5. Module 5 : Intégrer la RC médicale avec la gestion des risques

   Apports et vocabulaire, exemples commentés tirés du courtage et de la distribution.

Public, prérequis et durée

Public : nouveaux entrants et personnes qui changent de périmètre sur le thème Responsabilité civile médicale, dans un cabinet, une agence ou un réseau. Prérequis : aucun prérequis technique ; positionnement des participants par questionnaire avant la session. Durée : 1 à 2 jours, modulables en demi-journées pour respecter les périodes de forte activité du cabinet. Groupe : de quatre à dix participants, par niveau homogène, après positionnement par questionnaire.

Modalités et financement

La formation Responsabilité civile médicale est délivrée sur mesure, en intra-entreprise, dans votre cabinet, dans nos locaux à Lyon ou à distance en classe virtuelle pour les parties théoriques. La durée de cette formation est de 1 à 2 jours, modulable en demi-journées pour respecter les périodes de forte activité du cabinet, comme les renouvellements de fin d'année. Le programme définitif est établi avec vous à partir de vos objectifs, de vos documents et de vos situations de travail.

Nos actions de formation sont certifiées Qualiopi au titre des actions de formation et peuvent donner lieu à une prise en charge par votre OPCO (opérateur de compétences) selon votre situation. Chaque session se termine par une évaluation des acquis et une attestation détaillée, exploitable dans votre plan de développement des compétences et dans votre dossier de formation continue. Les formateurs sont sélectionnés pour leur expertise du thème et tenus à la confidentialité.

Déroulé d'une formation

1. Positionnement

   Un court questionnaire situe chaque participant et permet de constituer des groupes homogènes.

2. Programme

   Le programme est ajusté à vos objectifs, à vos documents et à vos cas réels.

3. Session

   En intra-entreprise, dans votre cabinet, dans nos locaux à Lyon ou à distance pour les parties théoriques, par journées ou demi-journées.

4. Évaluation des acquis

   Chaque session se termine par une évaluation et une attestation détaillée par participant.

5. Suite

   Un bilan vous est remis, avec les compléments possibles et, lorsque le sujet le justifie, les organismes compétents pour un examen ou une certification qui relèvent d'un tiers.