Conseil en organisation de la vigilance (KYC / AML)
Une vigilance proportionnée à l'exposition du cabinet, avec des rôles et des seuils d'escalade clairs.
En bref
- Résultat
- Une vigilance proportionnée à l'exposition du cabinet, avec des rôles et des seuils d'escalade clairs.
- Idéal pour
- Dirigeant de cabinet de courtage, responsable de la conformité ou responsable LCB-FT (lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme) qui structure ou renouvelle son dispositif.
- Ce que vous obtenez
- Note de recommandations avec scénarios d'organisation comparés, critères de choix d'outil et feuille de route.
- Prérequis de votre côté
- Description de l'activité et de la clientèle, procédures existantes, outils en place et disponibilité du dirigeant pour un atelier de cadrage.
- Durée et charge
- 3 à 8 jours
- Format
- Forfait
Exemple de situation
Choisir le niveau de vigilance selon la clientèle. Un cabinet de courtage en assurance vie veut adapter sa vigilance au thème KYC (Know Your Customer, connaissance du client) / AML. La mission propose une segmentation de la clientèle en trois niveaux de risque et les mesures associées, que le dirigeant arrête.
Le conseil porte sur des décisions d'organisation : comment appliquer l'approche par les risques à votre clientèle, qui est le déclarant et qui le remplace, à partir de quel seuil un dossier remonte, quels critères retenir pour choisir un outil de filtrage, comment articuler le thème KYC / AML avec la lutte contre la fraude. Nous instruisons ces questions avec vous à partir de vos pièces et des textes.
La note compare plusieurs scénarios, leurs charges et leurs limites, puis propose une feuille de route. Elle ne désigne aucun fournisseur à votre place et ne constitue ni une consultation juridique personnalisée ni un conseil sur un client précis. Les choix d'organisation sont les vôtres, et ils engagent la responsabilité de vos dirigeants.
Déroulé de la prestation
Cadrage
Nous reformulons la question à instruire, identifions les décideurs et les contraintes réglementaires et contractuelles, et fixons le calendrier.
Diagnostic
Entretiens, lecture documentaire et analyse des données disponibles sur le thème KYC / AML pour établir une base factuelle partagée.
Scénarios
Nous construisons deux à quatre scénarios comparés sur les coûts, les risques, les délais et l'acceptabilité par vos équipes et vos partenaires.
Recommandation
La note argumente une trajectoire d'organisation, de méthode ou d'outil, avec ses étapes, ses responsables et ses points de contrôle, prête pour un comité de direction.
Appui à la décision
Nous présentons la note en instance et pouvons revenir à intervalles réguliers pendant la mise en œuvre, avec un livrable convenu à chaque échéance.
Livrables, format et conditions
Au terme de la prestation, vous disposez des éléments suivants, rédigés pour être présentés à votre direction, à vos associés, à une compagnie partenaire ou à l'autorité.
- Note de recommandations avec scénarios d'organisation de la vigilance comparés
- Critères de choix d'un outil de filtrage, sans désignation de fournisseur
- Feuille de route avec échéances, charges et points de décision
Format et charge : forfait, 3 à 8 jours. Idéal pour : dirigeant de cabinet de courtage, responsable de la conformité ou responsable LCB-FT qui structure ou renouvelle son dispositif. Prérequis de votre côté : description de l'activité et de la clientèle, procédures existantes, outils en place et disponibilité du dirigeant pour un atelier de cadrage.
Exemples d'usage
Deux situations d'exemple dans lesquelles cette prestation a du sens. Ce sont des exemples construits à partir de situations courantes du secteur, pas des références clients ; les chiffres sont indicatifs et dépendent du site et du périmètre.
Choisir le niveau de vigilance selon la clientèle
Un cabinet de courtage en assurance vie veut adapter sa vigilance au thème KYC / AML. La mission propose une segmentation de la clientèle en trois niveaux de risque et les mesures associées, que le dirigeant arrête.
Désigner et remplacer le déclarant
Une agence de petite taille ne sait pas qui remplace le déclarant absent sur le thème KYC / AML. La note propose une organisation, une procédure d'escalade et un calendrier de formation, sans fonction externalisée.
Questions fréquentes sur cette prestation
Comment se déroule une mission de conseil et que livrez-vous ?
La mission commence par un cadrage d'une à deux semaines, puis un diagnostic, la construction de scénarios comparés et une note de recommandations présentée en instance. La charge indicative est de 3 à 8 jours, format forfait. Le livrable sur le thème KYC / AML est rédigé pour être lu par votre direction et par vos partenaires sans réinterprétation : chaque recommandation cite les exigences applicables, estime les coûts et les délais et désigne un responsable. Nous pouvons revenir à intervalles réguliers pendant la mise en œuvre, avec un livrable convenu à chaque échéance.
Quelle différence avec une formation sur ce thème ?
La formation donne à vos équipes les connaissances pour agir ; le conseil instruit une décision d'organisation, de méthode ou d'outil que vous devez prendre. Sur le thème KYC / AML, la mission de conseil part de votre situation réelle, compare des options et recommande une trajectoire, là où la formation apporte des méthodes générales appliquées à vos cas. Le conseil éclaire la décision, sans la prendre à votre place ni engager votre responsabilité réglementaire, et ne porte sur aucun contrat ni aucun produit destiné à un client final. Lorsque la décision prise entraîne une évolution des pratiques, nous associons les deux dans un même plan, avec le même interlocuteur.
Pouvez-vous filtrer nos clients ou effectuer nos déclarations à Tracfin ?
Non. La déclaration de soupçon est une obligation personnelle de l'entité assujettie, que les lignes directrices de l'ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de résolution) et de Tracfin rappellent qu'elle ne peut pas être confiée à un prestataire extérieur. Le filtrage et la décision de nouer ou de rompre une relation restent aussi les vôtres. Sur le thème KYC / AML, nous auditons vos procédures sur pièces, nous concevons des grilles et des procédures, nous paramétrons l'outil que vous avez choisi avec des données fictives et nous formons vos équipes. Nous ne recevons aucune donnée de vos clients finaux dans ce cadre.
Demander un devis
Indiquez le site, les équipes concernées et l'échéance : nous vous répondons sous 48 h ouvrées, puis nous établissons un devis après un échange de cadrage.
Les autres déclinaisons de conseil sur le thème KYC / AML
- Cadrage de méthode et de périmètre (KYC / AML)
- Assistance à la rédaction d'un cahier des charges (KYC / AML)
Les autres types de prestation sur le thème KYC / AML
